M
Mission
syndiquer les propriétaires cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse et de la protection des propriétés et des récoltes
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Territoires Vendômois
@
Commune & Contact
Commune
Gombergean (41310)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W412005049
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
404
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 412S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr