ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS DE SOUDAY Active Couëtron-au-Perche Divers W412004870 Créée en 1939 camaraderie Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Couëtron-au-Perche (41170) Identifiants RNAW412004870 HIST.228 Historique Créée le 31/03/1939, dernière déclaration le 31/03/1939 4 évènements 31/03/1939 Création 31/03/1939 Dernière déclaration 12/04/1939 Publication au Journal Officiel 12/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Divers Divers 050000domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdossier versé aux archives Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.