COMITE DES FETES SELOMMOIS Active Selommes Comités des fêtes W412004838 Créée en 1936 organiser et donner des fêtes à Selommes Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Selommes (41100) Identifiants RNAW412004838 HIST.187 Historique Créée le 25/06/1936, dernière déclaration le 03/03/2025 4 évènements 25/06/1936 Création 04/07/1936 Publication au Journal Officiel 03/03/2025 Dernière déclaration 02/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.