M
Mission
constituer un territoire de chasse contigu et cohérent entre voisins afin d'exercer chacun sur son territoire une chasse durable et de préserver la biodiversité réaliser ensemble les formalités administratives liées à la chasse et la destruction des nuisibles et en particulier les demandes de plan de chasse pour les gibiers qui y sont soumis
Domaines
- chasse 👉 Territoires Vendômois
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Ouen (41100)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W412001256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1596
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 412S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr