USEP DE SAINT-HILAIRE-LA-GRAVELLE ET DE SAINT-JEAN-FROIDMENTEL Active Saint-Hilaire-la-Gravelle Multisports scolaire W412001114 Créée en 1987 pratique d'activités physiques et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Hilaire-la-Gravelle (41160) Identifiants RNAW412001114 HIST.0412001542 Anciennes informations Historique Créée le 18/05/1987, dernière déclaration le 10/11/2022 4 évènements 18/05/1987 Création 17/06/1987 Publication au Journal Officiel 10/11/2022 Dernière déclaration 12/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2005-02-19 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.