M
Mission
consister à assister les particuliers, collectivités, entreprises ou des administrations pour la recherche de tout objet métallique à l'aide de détecteurs de métaux, tout en respectant l'article L542-1 du code du patrimoine (loi n°89-900 du 18 décembre 1989)
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Collines du Perche
@
Commune & Contact
Commune
Baillou (41170)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W412000818
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 412S
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr