SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE SAINT-GEMMES ET BAIGNEAUX

Active Oucques La Nouvelle 1960-07-12
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants des deux communes en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports de sociétaires soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oucques La Nouvelle (41290)

Associations de Oucques La Nouvelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W411008112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0412000698
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 411P

Observation : en sommeil archives dptles

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr