M
Mission
répression du braconnage ; interdiction d'engins défendus ainsi que le recel, le colportage, la vente du gibier en temps prohibé ; destruction des oiseaux de proie et des bêtes nuisibles ; réglementation des arrêtés de chasse ; défense des intérêts des sociétaires par tous moyens légaux et devant toutes juridictions
Domaines
- chasse 👉 Blois ''Agglopolys''
@
Commune & Contact
Commune
Villefrancoeur (41330)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W411003276
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0411001027
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 411P
Observation : Date publication de création au JO vérifiée
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr