ASSOCIATION DU VIEUX MULSANS Active Mulsans Études historiques W411003252 501607246 Créée en 1986 participer à toute recherche au sujet de l'histoire de Mulsans Contact FICHEmulsans.fr/association-f372-.htmlmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Mulsans Siège Mulsans (41500) 10 ROUTE DE BLOIS, 41500 MULSANS Identifiants RNAW411003252 SIREN501607246 HIST.0411004831 Historique Créée le 18/09/1986, dernière déclaration le 25/02/2020 6 évènements 18/09/1986 Création 18/09/1986 Enregistrement INSEE 08/10/1986 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 25/02/2020 Dernière déclaration 19/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études historiques Études historiques 010015associations, sociétés savantes pour des études historiques, histoire du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Mulsans : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie