ASSOCIATION ECURIE T.M.C. Active Saint-Gervais-la-Forêt Sports mécaniques W411001522 Créée en 2002 promouvoir le sport automobile sur terre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Gervais-la-Forêt (41350) Identifiants RNAW411001522 HIST.0411007567 Historique Créée le 19/04/2002, dernière déclaration le 19/04/2002 4 évènements 19/04/2002 Création 19/04/2002 Dernière déclaration 01/06/2002 Publication au Journal Officiel 31/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationen sommeil transmis archives dptles Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.