ENERGIE VERTE, GROUPEMENT D'EMPLOYEURS

Active Fontaines-en-Sologne 2002-11-27
M

Mission

ce groupement a pour but exclusif de mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés au dit groupement par un contrat de travail. Ce groupement ne peut effectuer que des opérations à but non lucratif.

Domaines

  • organisation de professions (hors caractère syndical) 👉 Grand Chambord
@

Commune & Contact

Commune

Fontaines-en-Sologne (41250)

Associations de Fontaines-en-Sologne

Siège INSEE

LES ROTTIERES, 41250 FONTAINES EN SOLOGNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W411001357
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
447696824
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0411007674
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Groupement d'employeurs

Gestion : 411P

Observation : en sommeil aux archives dptles

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Autre mise à disposition de ressources humaines

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr