C.A.O.M. NATATION Active Ouzouer-le-Marché Natation W411000506 Créée en 2005 pratique de la natation et des sports nautiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ouzouer-le-Marché (41240) Identifiants RNAW411000506 HIST.0411008085 Historique Créée le 19/01/2005, dernière déclaration le 19/12/2013 4 évènements 19/01/2005 Création 05/03/2005 Publication au Journal Officiel 19/12/2013 Dernière déclaration 06/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Natation Natation 011125Natation - Baignade (natation, plongée) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.