ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LUXEY Active Luxey Chasse Sport W402008559 923239404 Créée en 1975 chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Luxey (40430) 40430 LUXEY Identifiants RNAW402008559 SIREN923239404 HIST.0402001024 Anciennes informations Historique Créée le 10/03/1975, dernière déclaration le 30/06/2022 5 évènements 10/03/1975 Création 10/03/1975 Enregistrement INSEE 10/03/1975 Dernier évènement INSEE 30/06/2022 Dernière déclaration 30/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.