CLUB PÉTANQUE SOLFÉRINOIS Active Solférino Pétanque W402005104 Créée en 2017 proposer des activités de pétanque et jeux ludiques Contact EMAIL...@gmx.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Solférino (40210) Identifiants RNAW402005104 Historique Créée le 24/09/2017, dernière déclaration le 13/10/2023 4 évènements 24/09/2017 Création 30/09/2017 Publication au Journal Officiel 13/10/2023 Dernière déclaration 13/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.