ASSOCIATION SPORTIVE ECOLE JULES FERRY Active Saint-Pierre-du-Mont Multisports scolaire W402004456 Créée en 1990 organisation de rencontres sportives inter-scolaires. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-du-Mont (40280) Identifiants RNAW402004456 HIST.0402006397 Anciennes informations Historique Créée le 10/01/1990, dernière déclaration le 06/01/1990 4 évènements 06/01/1990 Dernière déclaration 10/01/1990 Création 31/01/1990 Publication au Journal Officiel 20/01/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.