COMITÉ DES FÊTES DE BAUDIGNAN Active Baudignan Comités des fêtes W402004405 Créée en 2015 organisation de toute fête et distraction dans la commune de Baudignan Contact EMAILmairiebaudignan@orange.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Baudignan (40310) Identifiants RNAW402004405 Historique Créée le 10/11/2015, dernière déclaration le 05/06/2025 4 évènements 10/11/2015 Création 21/11/2015 Publication au Journal Officiel 05/06/2025 Dernière déclaration 05/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.