COMITE DES FETES DE PEYRE Active Peyre Comités des fêtes W402004357 391997301 Créée en 1977 organisation des fetes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Peyre (40700) MAIRIE, 40700 PEYRE Identifiants RNAW402004357 SIREN391997301 HIST.0402005058 Anciennes informations Historique Créée le 20/06/1977, dernière déclaration le 04/04/2024 6 évènements 20/06/1977 Création 30/06/1977 Publication au Journal Officiel 02/08/1993 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/04/2024 Dernière déclaration 04/04/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation non déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.