ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PEYRE Dissoute Peyre Chasse W402004275 Créée en 1977 Cette association est dissoute depuis le 2015-05-22. chasse
Données officielles Sources / RNA Siège Peyre (40700) Identifiants RNAW402004275 HIST.0402005014 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1977, dernière déclaration le 04/08/2015 5 évènements 01/01/1977 Création 04/03/1977 Publication au Journal Officiel 22/05/2015 Dissolution 04/08/2015 Dernière déclaration 18/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.