COMITE DES FETES DE MONSEGUR Active Monségur Comités des fêtes W402004238 398526996 Créée en 1964 organisation des fetes sous le patronage de la municipalite Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Monségur (40700) 40700 MONSEGUR Identifiants RNAW402004238 SIREN398526996 HIST.0402004178 Anciennes informations Historique Créée le 09/11/1964, dernière déclaration le 24/11/2016 6 évènements 09/11/1964 Création 24/11/1964 Publication au Journal Officiel 28/08/1994 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 24/11/2016 Dernière déclaration 24/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.