ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE Active Brocas Chasse & Pêche Sport W402004172 940613029 Créée en 1931 peche Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Brocas (40420) 40420 BROCAS Identifiants RNAW402004172 SIREN940613029 HIST.0402002049 Anciennes informations Historique Créée le 29/10/1931, dernière déclaration le 27/12/2024 6 évènements 29/10/1931 Création 29/10/1931 Enregistrement INSEE 29/10/1931 Dernier évènement INSEE 29/11/1931 Publication au Journal Officiel 27/12/2024 Dernière déclaration 28/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Sport Chasse & Pêche 013000chasse pêche Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.