M
Mission
informer la population de la Communauté de communes du Cap de Gascogne du projet de salle de basket de haut niveau sur la commune de Saint Sever et de ses conséquences et mener les actions nécessaires à l'arrêt de ce projet
Domaines
- auditeurs, consommateurs d'outils d'information et de communication 👉 Chalosse Tursan
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Sever (40500)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W402003607
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Activité
auditeurs, consommateurs d'outils d'information et de communication
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr