COMITE DES FETES DE CASTELNER Active Castelner Activités festives Amicale région W402003056 Créée en 1986 organisation des fêtes locales et gestion d'un débit de boisson licence IV. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Castelner (40700) Identifiants RNAW402003056 HIST.0402001593 Historique Créée le 10/08/1986, dernière déclaration le 01/10/2024 4 évènements 10/08/1986 Création 10/09/1986 Publication au Journal Officiel 01/10/2024 Dernière déclaration 01/10/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives / Amicale région Activités festives 007040activités festives (soirées.) Amicale région 014045amicale de personnes originaires d'une même région Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.