COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DU DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS

Dissoute Arthez-d'Armagnac 1991-12-05
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-04-04.

promouvoir et gerer toutes les formes d'activités ayant pour objet d'améliorer le bien-être des agents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Arthez-d'Armagnac (40190)

Associations de Arthez-d'Armagnac

Contact

#

Identifiants

RNA
W402001726
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402006707
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 402P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.