COMITE DES FETES DE MONTSOUE. Active Montsoué Comités des fêtes Socioculturel W402001083 Créée en 1972 Organisation des fetes patronales et autres s'il y a lieu. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montsoué (40500) Identifiants RNAW402001083 HIST.0402004723 Historique Créée le 05/07/1972, dernière déclaration le 08/10/2019 4 évènements 05/07/1972 Création 19/07/1972 Publication au Journal Officiel 08/10/2019 Dernière déclaration 08/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.