ASSOCIATION PALA DE SAINTE EULALIE EN BORN Active Sainte-Eulalie-en-Born Badminton Sport W402000805 Créée en 1989 La pratique de la pelote (basque) Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Eulalie-en-Born (40200) Identifiants RNAW402000805 HIST.0402006280 Historique Créée le 22/05/1989, dernière déclaration le 31/05/2023 4 évènements 22/05/1989 Création 21/06/1989 Publication au Journal Officiel 31/05/2023 Dernière déclaration 31/05/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton / Sport Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.