COMITE DES FETES DE SAINT MEDARD Active Mont-de-Marsan Comités des fêtes W402000536 Créée en 1973 Organisation de fêtes et diverses réjouissances Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mont-de-Marsan (40000) Identifiants RNAW402000536 HIST.0402004777 Historique Créée le 12/04/1973, dernière déclaration le 04/09/2006 4 évènements 12/04/1973 Création 25/04/1973 Publication au Journal Officiel 04/09/2006 Dernière déclaration 14/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.