M
Mission
fonctionnement du conseil de développement tel que défini par la loi sur les 'pays' et les décrets d'application qui s'y rapportent - Sa vocation est d'être une force de propositions et d'initiatives. Elle a pour fonction de mobiliser et d'informer la population dans les domaines qui sont les siens. Elle participe à la structure 'pays'
Domaines
- représentation d'intérêts régionaux et locaux 👉 Grands Lacs
@
Commune & Contact
Commune
Sanguinet (40460)Contact
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Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W402000355
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0402008787
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 402P
Activité
représentation d'intérêts régionaux et locaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr