DOMAINE DE CHASSE DES GASCONS

Activité

Projet porté

développer la présence du gibier dans son biotope, assurer sa protection, son repeuplement, son élevage et sa régulation, assurer la destruction des Espèces Susceptibles d'Occasionner des Dégâts, la répression du braconnage, et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations ; Assurer une organisation technique de la chasse conformément aux textes législatifs et pratiques fédérales en vigueur notamment en matière de prévention des risques inhérents à la dite pratique

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• chasse - Les associations de ce domaine dans le département

• préservation de la faune sauvage - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 28/02/2023 - Création de l'association
• 07/03/2023 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 23/05/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 23/05/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W401010829

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 401S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.