SOCIETE DE QUILLES DE NEUF DE MISSON Active Misson Pétanque Jeux de société W401004872 Créée en 1991 la pratique du jeu de quilles de neuf. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Misson (40290) Identifiants RNAW401004872 HIST.0401003720 Anciennes informations Historique Créée le 03/12/1991, dernière déclaration le 05/12/1991 4 évènements 03/12/1991 Création 05/12/1991 Dernière déclaration 25/12/1991 Publication au Journal Officiel 07/02/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Jeux de société Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Jeux de société 007005bridge, jeux de cartes, échecs, dames, jeux de société... Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.