M
Mission
la defense et la sauvegarde du tissus industriel des cantons de tartas. elle doit mettre en oeuvre tous les moyens pour maintenir une activite industrielle intense sur les cantons de tartas.
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Pays Tarusate
- Comité, défense d'un emploi 👉 Pays Tarusate
@
Commune & Contact
Commune
Tartas (40400)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W401004786
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0401004055
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Comité, défense d'un emploi
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr