ASSOCIATION SPORTIVE DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX Active Saint-Martin-de-Seignanx Rugby Éducation W401004167 Créée en 1977 pratique du rugby et son enseignement aupres de la jeunesse. Contact WEBassm-rugby.frEMAILassmrugby@wanadoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Seignanx (40390) Identifiants RNAW401004167 HIST.0401001956 Historique Créée le 18/10/1977, dernière déclaration le 25/11/2022 4 évènements 18/10/1977 Création 18/11/1977 Publication au Journal Officiel 25/11/2022 Dernière déclaration 29/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Éducation Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.