L'OISEAU BLEU Active Saint-Vincent-de-Tyrosse Échanges locaux Chasse W401004117 Créée en 1998 l'etude pour l'amelioration de la chasse a la palombe & de ses pratiques. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Vincent-de-Tyrosse (40230) Identifiants RNAW401004117 HIST.0401004830 Historique Créée le 12/05/1998, dernière déclaration le 04/09/2012 4 évènements 12/05/1998 Création 13/06/1998 Publication au Journal Officiel 04/09/2012 Dernière déclaration 05/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Échanges locaux / Chasse Échanges locaux 007075échanges locaux, réseaux d'échanges Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.