COMITE DES FETES DE GOUTS Active Gouts Comités des fêtes W401004067 932386790 Créée en 1965 organisation des fetes legales & patronales dans la commune de gouts. Contact EMAILcomitedesfetesgouts@gmail.commairieFICHEgouts.fr/vivre-a-gouts/les-associations-de-gouts/comite-des-fetes-de-goutsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Gouts Siège Gouts (40400) 40400 GOUTS Identifiants RNAW401004067 SIREN932386790 HIST.0401001037 Historique Créée le 02/06/1965, dernière déclaration le 18/03/2026 6 évènements 02/06/1965 Création 02/06/1965 Enregistrement INSEE 02/06/1965 Dernier évènement INSEE 02/07/1965 Publication au Journal Officiel 18/03/2026 Dernière déclaration 19/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Gouts : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. Sa page sur le site de la mairie