ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE LA BASTIDE Active Moliets-et-Maa Commerçants & Foires Intérêts économiques W401003065 Créée en 1991 animation commerciale et défense des intérêts du centre commercial de la bastide. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moliets-et-Maa (40660) Identifiants RNAW401003065 HIST.0401003633 Historique Créée le 09/04/1991, dernière déclaration le 09/04/1991 4 évènements 09/04/1991 Création 09/04/1991 Dernière déclaration 02/05/1991 Publication au Journal Officiel 24/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Commerçants & Foires / Intérêts économiques Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.