ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE SAINT-JEAN-DE-LIER Active Saint-Jean-de-Lier Cantines Parents d'élèves W401003017 Créée en 1985 creation & gestion d'une cantine scolaire. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-de-Lier (40380) Identifiants RNAW401003017 HIST.0401002754 Historique Créée le 26/08/1985, dernière déclaration le 26/08/1985 4 évènements 26/08/1985 Création 26/08/1985 Dernière déclaration 09/10/1985 Publication au Journal Officiel 07/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cantines / Parents d'élèves Cantines 022510cantines, restaurants d'entreprises Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.