ASSOCIATION AGREEE DES PECHEURS PROFESSIONNELS EN EAU DOUCE DE L'ADOUR ET DES VERSANTS COTIERS

Active Saubusse 1986-01-22
M

Mission

la protection, la mise en valeur et la surveillance du domaine piscicole ou ses membres detiennent des droits de peche, le developpement de la peche professionnelle, ainsi que la collecte de la taxe piscicole.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saubusse (40180)

Associations de Saubusse

Siège INSEE

40230 JOSSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W401003010
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
429917180
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401002837
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 401S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

pêche

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr