M
Mission
la protection, la mise en valeur et la surveillance du domaine piscicole ou ses membres detiennent des droits de peche, le developpement de la peche professionnelle, ainsi que la collecte de la taxe piscicole.
Domaines
- pêche 👉 Maremne Adour Côte Sud
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Maremne Adour Côte Sud
@
Commune & Contact
Commune
Saubusse (40180)Siège INSEE
40230 JOSSEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W401003010
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
429917180
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0401002837
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 401S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
pêche
comités de défense, de sauvegarde
NAF : Activités de clubs de sports
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr