COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL (C.O.S.P.C.) DE SAINT MARTIN DE SEIGNANX

Activité

Projet porté

mission de solidarité et de camaraderie à l'égard de ses adhérents, sans distinction de grade ou de fonction. Favoriser le développement d'activités culturelles et sportives sur le principe de la rencontre amicale ; les conditions d'adhésion et de cotisations du comité sont définies dans le règlement intérieur établi par le bureau

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

• comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 20/11/1979 - Création de l'association
• 30/11/1979 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 28/04/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 28/10/2022 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W401002781

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0401002193

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 401S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2005-08-13

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun