ARSAGUE BASKET CLUB Active Arsague Basket Maisons de jeunes W401002542 Créée en 1966 La pratique du basket-ball. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arsague (40330) Identifiants RNAW401002542 HIST.0401001095 Historique Créée le 27/08/1966, dernière déclaration le 29/08/2008 4 évènements 27/08/1966 Création 20/09/1966 Publication au Journal Officiel 29/08/2008 Dernière déclaration 04/09/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Maisons de jeunes Basket 011065Basket-ball Maisons de jeunes 009005maisons de jeunes, foyers, clubs de jeunes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.