CLUB OMNISPORTS HENRI PEYRICHOU Active Saint-Martin-de-Seignanx Multisports local W401001737 Créée en 1989 Participation a diverses activites sportives. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Seignanx (40390) Identifiants RNAW401001737 HIST.0401003319 Historique Créée le 03/02/1989, dernière déclaration le 11/02/2002 4 évènements 03/02/1989 Création 05/04/1989 Publication au Journal Officiel 11/02/2002 Dernière déclaration 17/09/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.