COMITE PONTOIS DE DEFENSE DU CADRE DE VIE Active Pontonx-sur-l'Adour Cadre de vie Défense emploi W401001589 Créée en 1985 La defense de la qualite de la vie & la lutte contre les nuisances. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pontonx-sur-l'Adour (40465) Identifiants RNAW401001589 HIST.0401002813 Historique Créée le 28/10/1985, dernière déclaration le 28/10/1985 4 évènements 28/10/1985 Création 28/10/1985 Dernière déclaration 27/11/1985 Publication au Journal Officiel 23/08/2007 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Défense emploi Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.