COMITE DES FETES D'IGAAS DE BAS Active Peyrehorade Comités des fêtes Socioculturel W401000978 Créée en 1983 créer des animations diverses dans le quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Peyrehorade (40300) Identifiants RNAW401000978 HIST.0401002536 Historique Créée le 12/07/1983, dernière déclaration le 25/09/2026 4 évènements 12/07/1983 Création 14/11/1983 Publication au Journal Officiel 25/09/2026 Dernière déclaration 25/09/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.