ASSOCIATION DU QUARTIER NORD D'ORTHEVIELLE Active Orthevielle Animation quartier Centres de loisirs W401000541 Créée en 1989 Animation du quartier nord d'Orthevielle. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Orthevielle (40300) Identifiants RNAW401000541 HIST.0401003347 Historique Créée le 21/04/1989, dernière déclaration le 03/07/2008 4 évènements 21/04/1989 Création 14/06/1989 Publication au Journal Officiel 03/07/2008 Dernière déclaration 04/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Animation quartier / Centres de loisirs Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.