2 COEURS, 1 VILLE Active Saint-Martin-de-Seignanx Professions Commerçants & Foires W401000363 Créée en 1995 La promotion & l'animation du commerce saint martinois. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Seignanx (40390) Identifiants RNAW401000363 HIST.0401004293 Historique Créée le 26/06/1995, dernière déclaration le 20/02/2011 4 évènements 26/06/1995 Création 12/07/1995 Publication au Journal Officiel 20/02/2011 Dernière déclaration 21/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions / Commerçants & Foires Professions 014025organisation de professions (hors caractère syndical) Commerçants & Foires 022535amicales de commerçants, organisation de foires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.