BOULODROME DES CHENES Active Cassen Pétanque W401000091 Créée en 1996 Club de petanque. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cassen (40380) Identifiants RNAW401000091 HIST.0401004492 Historique Créée le 26/06/1996, dernière déclaration le 27/12/2024 4 évènements 26/06/1996 Création 14/08/1996 Publication au Journal Officiel 27/12/2024 Dernière déclaration 28/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.