ORGANISME DE GESTION DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE SAINT-CLAUDE

Active Saint-Claude 1980-02-19
M

Mission

assurer la charge et la responsabilité de la gestion économique, sociale et financière des établissements scolaires école maternelle et primaire privées Jeanne d'Arc et collège privé Maîtrise de la cathédrale de St-Claude conformément aux projets desdits établissements, aux orientations interdiocésaines de l'enseignement catholique de Franche-Comté et aux statuts adoptés par l'enseignement catholique, promulgués par les ùEvêques de France les 13 et 14 mai 1992, à cet effet, l'association pou

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Commune & Contact

Commune

Saint-Claude (39200)

Associations de Saint-Claude

Contact

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Identifiants

RNA
W393000824
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0393001004
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr