RALLYE PASSION Active Moirans-en-Montagne Sports mécaniques W393000700 Créée en 1999 participer à des rallyes automobiles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Moirans-en-Montagne (39260) Identifiants RNAW393000700 HIST.0393006172 Historique Créée le 24/02/1999, dernière déclaration le 11/02/2008 4 évènements 24/02/1999 Création 13/03/1999 Publication au Journal Officiel 11/02/2008 Dernière déclaration 11/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.