ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA BASSE BIENNE

Active Moirans-en-Montagne 1969-08-27
M

Mission

elle assurer une bonne organisation technique de la chasse; elle favorise sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles et veille au respect des plans de chasse. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels , de la faune et de la flore sauvages. Son activité s'exerce

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Moirans-en-Montagne (39260)

Associations de Moirans-en-Montagne

Contact

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Identifiants

RNA
W393000625
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
AICA 88
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 393S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr