ASSOCIATION AGRÉÉE DE PÊCHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - VOUGLANS PÊCHE

Active Moirans-en-Montagne 1942-03-27
M

Mission

détenir et gérer des droits de pêche; participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole; organiser la surveillance, la gestion et l'exploitation équilibrée de ses droits de pêche dans le cadre des orientations départementales de gestion piscicole des milieux aquatiques portées à sa connaissance par la fédération départementale; effectuer, sous réserve des autorisations nécessaires, toutes les interventions de mise en valeur piscicole, de favoriser les

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Moirans-en-Montagne (39260)

Associations de Moirans-en-Montagne

Siège INSEE

23 RUE DU JURA, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE

Contact

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Identifiants

RNA
W393000603
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
800362071
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393000314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2003-03-15

Activité

pêche

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr