ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE PRIVE NOTRE DAME

Active Morez 1978-01-13
M

Mission

Organiser et développer, en prolongement de l'éducation physique et sportive donnée pendant les heures de scolarité, l'initiation et la pratique sportives pour les élèves qui y adhèrent. Représentation de l'établissement dans les épreuves sportives scolaires.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Morez (39400)

Associations de Hauts de Bienne

Siège INSEE

28 QUAI JOBEZ, 39400 HAUTS DE BIENNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W393000512
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
493875009
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0393000937
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 393S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations multisports scolaires ou universitaires

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr