"AVENIR ET URBANISME A MORBIER (39400) ET SES ENVIRONS"

Activité

Mission

Défense de l'environnement et amélioration du cadre de vie, ainsi que la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir à la commune de Morbier (39400) et à son aggélomération un développement harmonieux et équilibré des consturctions sur l'ensemble de son territoire. Elle se donne en particulier pour buts de concourir à un développement de toute nature, comme de veiller à l'application et au respect des documents d'urbanisme locaux et nationaux lors de l'octroi de toutes autorisations de

Commune

Morez (39400)

Domaine

  • défense et amélioration du cadre de vie

Contact

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Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W393000503

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 393S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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